PLU et Cadastre de Bras-d'Asse
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bras-d'Asse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bras-d'Asse (04270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bras-d'Asse
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bras-d'Asse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 AB 01 | 000 B 01 |
| 000 C 01 | 000 D 01 | 000 E 01 | 000 E 02 | 000 E 03 |
| 000 F 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Bras-d'Asse
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1 Che Du Brusquet | 2400 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Croues | 1971 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Vieux Bras | 2884 m² / 140 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 29 Rte De La Fontaine | 1345 m² / 40 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Ch De La Scierie | 485 m² / 89 m² | |
| Nouvelle construction | 7200 Rte Du Vieux Bras | 6711 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Brusquet | 3266 m² / 144 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7072 Montee De Saint Jurs | 1570 m² / 27 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse Des Gites | 1500 m² / 85 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Pont De L'asse | 7112 m² / 188 m² |
Occupation des sols à Bras-d'Asse
La ville de de Bras-d'Asse a 975 ha de terres agricoles, 1650 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bras-d'Asse
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bras-d'Asse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bras-d'Asse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bras-d'Asse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bras-d'Asse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bras-d'Asse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.