PLU et Cadastre de Bransles

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  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bransles (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bransles (77620) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Chevannes, à Égreville ou à Chevry-sous-le-Bignon cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bransles (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bransles. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bransles et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bransles est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bransles, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bransles dépendant du SCoT Nemours-Gâtinais.

Les Feuilles du Cadastre de Bransles

Voici la liste des 25 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bransles qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 A 02000 C 01000 D 01000 D 03
000 D 04000 D 05000 D 06000 D 07000 E 01
000 E 02000 YA 01000 YB 01000 YC 01000 YD 01
000 YE 01000 YH 01000 YI 01000 ZK 01000 ZS 01
000 ZT 01000 ZV 01000 ZW 01000 ZX 01000 ZY 01

Consulter le plan cadastral de Bransles

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bransles. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Bransles
1 Place du Général de Gaulle
77620 BRANSLES

bransles.mairie@wanadoo.fr