PLU et Cadastre de Bransat
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bransat (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bransat (03500) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bransat
Voici la liste des 19 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bransat qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AR 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
| 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 | 000 ZO 01 |
| 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZS 01 | 000 ZT 01 |
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Permis de construire récents à Bransat
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 25 Rte De Salus | 2600 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 19 Rue De Barbery | 3874 m² / 48 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De L Orme | 1674 m² / 140 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 9 Rue De Maupertuis | 9350 m² / 36 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Barberry | 2240 m² / 127 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue La Grosse Pierre | 855 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue De La Grosse Pierre | 514 m² / 78 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Bas De La Riviere | 2553 m² / 201 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 71 Rue De La Roche | 910 m² / 61 m² | |
| Nouvelle construction | La Croix Du Feu | 1096 m² / 149 m² |
Occupation des sols à Bransat
La ville de de Bransat a une surface de terres artificialisées de 60 ha, 1260 ha de terres agricoles, 226 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bransat
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bransat. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bransat (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bransat. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bransat et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bransat est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.