PLU et Cadastre de Bramans
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La commune de Bramans est une commune déléguée de la nouvelle commune de Val-Cenis suite à sa fusion avec les communes de Lanslebourg-Mont-Cenis, de Lanslevillard, de Sollières-Sardières, et de Termignon. Rendez-vous sur la page du cadastre de Val-Cenis.
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bramans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bramans (73500) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bramans
Voici la liste des 55 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bramans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 05 | 000 B 06 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 C 05 |
| 000 C 06 | 000 C 07 | 000 C 08 | 000 C 09 | 000 D 01 |
| 000 D 02 | 000 D 03 | 000 D 04 | 000 D 05 | 000 D 06 |
| 000 D 07 | 000 D 08 | 000 D 09 | 000 E 01 | 000 E 02 |
| 000 E 03 | 000 E 04 | 000 E 05 | 000 E 06 | 000 E 07 |
| 000 E 08 | 000 F 01 | 000 F 02 | 000 F 03 | 000 F 04 |
| 000 G 01 | 000 G 02 | 000 H 01 | 000 H 02 | 000 H 03 |
| 000 H 04 | 000 I 01 | 000 I 02 | 000 I 03 | 000 I 04 |
| 000 J 01 | 000 J 02 | 000 J 03 | 000 J 04 | 000 ZA 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Bramans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rte Departementale 1006 | 596 m² / 189 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Canton | 1245 m² / 228 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Departementale 100 | 981 m² / 440 m² | |
| Nouvelle construction | VC4 | 0 m² / 127 m² | |
| Nouvelle construction | 1297 m² / 132 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 41 Rue De La Combe | 152 m² / 237 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Pre Cafel | 0 m² / 160 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Le Plateau De Lenfrey Lot | 299 m² / 151 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Le Plateau De Lenfrey Lot | 0 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Plateau De Lenfrey - Lot 1 | 340 m² / 85 m² |
Occupation des sols à Bramans
La ville de de Bramans a une surface de terres artificialisées de 29 ha, 267 ha de terres agricoles, 9555 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bramans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bramans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bramans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bramans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bramans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bramans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.