PLU et Cadastre de Bouverans

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bouverans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bouverans (25560) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Bouverans

Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bouverans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 C 01000 C 02000 D 01000 D 02000 D 03
000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01
000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01000 ZL 01000 ZM 01
000 ZN 01000 ZO 01   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Bouverans

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 22 Grande-rue 0 m² / 0 m² ELRD INVEST
Transformation sans extension ni diminution de surface Rue Laveron 3066 m² / 54 m²
Nouvelle construction Chem Du Laveron 0 m² / 148 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 26 Grande Rue 1990 m² / 167 m²
Nouvelle construction 26 Chem Du Moulin 583 m² / 106 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 3 Grande Rue 295 m² / 43 m² LONCHAMPT FRERES
Nouvelle construction 7 Chem Du Moulin 766 m² / 150 m²
Nouvelle construction Lot Vers Le Moulin 1052 m² / 86 m² JEM+3
Nouvelle construction 12 Chem Du Moulin 1005 m² / 145 m²
Nouvelle construction 8 Chem Du Moulin 456 m² / 98 m²

Occupation des sols à Bouverans

La ville de de Bouverans a une surface de terres artificialisées de 46 ha, 790 ha de terres agricoles, 688 ha de forêts, 248 ha de zones humides, 77 ha de surfaces en eau.

Consulter le plan cadastral de Bouverans

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bouverans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bouverans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bouverans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bouverans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bouverans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bouverans, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bouverans dépendant du SCoT du Pays du Haut-Doubs.

Mairie de Bouverans
1 Grande rue
25560 BOUVERANS

bouverans@wanadoo.fr