PLU et Cadastre de Bousbach
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bousbach (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bousbach (57460) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bousbach
Voici la liste des 20 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bousbach qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 1 01 | 000 10 01 | 000 11 01 | 000 12 01 | 000 13 01 |
| 000 14 01 | 000 15 01 | 000 16 01 | 000 17 01 | 000 18 01 |
| 000 19 01 | 000 2 01 | 000 3 01 | 000 4 01 | 000 5 01 |
| 000 5 02 | 000 6 01 | 000 7 01 | 000 8 01 | 000 9 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Bousbach
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 636 m² / 270 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0022 Rue Jeanne D Arc | 5353 m² / 161 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Rue De La Fontaine | 0 m² / 48 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse Des Muriers | 855 m² / 216 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Remparts | 590 m² / 287 m² | GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON |
| Nouvelle construction | Rue Jeanne D'arc - Rue Du | 453 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Cerisiers | 603 m² / 144 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 56 Rue Jeanne D'arc | 1233 m² / 15 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Rue Jeanne D'arc | 1044 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse Des Muriers | 1369 m² / 176 m² |
Occupation des sols à Bousbach
La ville de de Bousbach a une surface de terres artificialisées de 57 ha, 503 ha de terres agricoles, 35 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bousbach
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bousbach. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bousbach (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bousbach. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bousbach et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bousbach est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
