PLU et Cadastre de Bousbach

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bousbach (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bousbach (57460) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Bousbach

Voici la liste des 20 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bousbach qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 1 01000 10 01000 11 01000 12 01000 13 01
000 14 01000 15 01000 16 01000 17 01000 18 01
000 19 01000 2 01000 3 01000 4 01000 5 01
000 5 02000 6 01000 7 01000 8 01000 9 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Bousbach

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 636 m² / 270 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 0022 Rue Jeanne D Arc 5353 m² / 161 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 4 Rue De La Fontaine 0 m² / 48 m²
Nouvelle construction Impasse Des Muriers 855 m² / 216 m²
Nouvelle construction Rue Des Remparts 590 m² / 287 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON
Nouvelle construction Rue Jeanne D'arc - Rue Du 453 m² / 110 m²
Nouvelle construction Rue Des Cerisiers 603 m² / 144 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 56 Rue Jeanne D'arc 1233 m² / 15 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 8 Rue Jeanne D'arc 1044 m² / 0 m²
Nouvelle construction Impasse Des Muriers 1369 m² / 176 m²

Occupation des sols à Bousbach

La ville de de Bousbach a une surface de terres artificialisées de 57 ha, 503 ha de terres agricoles, 35 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Bousbach

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bousbach. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bousbach (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bousbach. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bousbach et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bousbach est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bousbach, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bousbach dépendant du SCoT Val de Rosselle.

Mairie de Bousbach
117 Rue Jeanne-d'Arc
57460 BOUSBACH

mairie.bousbach@orange.fr