PLU et Cadastre de Bourg-Saint-Bernard
- Occitanie /
- Haute-Garonne /
- CC des Terres du Lauragais /
- Bourg-Saint-Bernard /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Bourg-Saint-Bernard
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bourg-Saint-Bernard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bourg-Saint-Bernard (31570) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bourg-Saint-Bernard
Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bourg-Saint-Bernard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 G 01 | 000 G 02 | 000 YA 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
| 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 | 000 ZO 01 |
| 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZS 01 | 000 ZT 01 | 000 ZV 01 |
| 000 ZW 01 | 000 ZX 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Saussens 1.1 km
- Cadastre de Montcabrier 1.9 km
- Cadastre de Francarville 2.2 km
- Cadastre de Teulat 2.4 km
- Cadastre de Bannières 2.5 km
- Cadastre de Prunet 2.5 km
Permis de construire récents à Bourg-Saint-Bernard
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 15 D66a | 1200 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 60 m² | ||
| Nouvelle construction | 15 Rue Du Lauragais | 0 m² / 175 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Le Moulin | 0 m² / 115 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route Depart Na 4 De Fracarville | 0 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Toulouse (rd 66a) | 1200 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Chem Du Moulin | 500 m² / 292 m² | NLIMMO |
| Nouvelle construction | 270 m² / 208 m² | ||
| Nouvelle construction | 4 Ch Du Moulin | 0 m² / 142 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du | 563 m² / 211 m² |
Occupation des sols à Bourg-Saint-Bernard
La ville de de Bourg-Saint-Bernard a une surface de terres artificialisées de 28 ha, 1590 ha de terres agricoles, 28 ha de forêts, 12 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Bourg-Saint-Bernard
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bourg-Saint-Bernard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bourg-Saint-Bernard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bourg-Saint-Bernard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bourg-Saint-Bernard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bourg-Saint-Bernard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.