PLU et Cadastre de Bourbonne-les-Bains

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  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bourbonne-les-Bains (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bourbonne-les-Bains (52400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bourbonne-les-Bains (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bourbonne-les-Bains. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bourbonne-les-Bains et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bourbonne-les-Bains est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bourbonne-les-Bains, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre de Bourbonne-les-Bains

Voici la liste des 75 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bourbonne-les-Bains qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 A 05
000 A 06000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01
000 AH 01000 AI 01000 AK 01000 B 01000 B 02
000 C 01000 C 02000 C 03000 C 04000 C 05
000 C 06000 C 07000 C 08000 D 01000 D 02
000 D 03000 D 04000 D 05000 D 06000 D 07
000 D 08000 E 01000 E 02000 E 03000 E 04
000 E 05000 E 06000 E 07000 E 08000 E 09
000 F 01000 F 02000 F 03000 F 04000 YA 01
000 YB 01000 YC 01000 YD 01215 A 01215 B 02
215 ZA 01215 ZB 01215 ZC 01215 ZD 01215 ZE 01
527 AB 01527 AC 01527 B 03527 B 09527 C 04
527 C 07527 C 09527 C 10527 D 03527 ZA 01
527 ZB 01527 ZC 01527 ZD 01527 ZE 01527 ZH 01
527 ZI 01527 ZK 01527 ZL 01527 ZM 01527 ZN 01

Consulter le plan cadastral de Bourbonne-les-Bains

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bourbonne-les-Bains. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Les PLU et cadastres sur les autres communes

Mairie de Bourbonne-les-Bains
Impasse du Château
52400 BOURBONNE LES BAINS

mairie.de.bourbonne@wanadoo.fr