PLU et Cadastre de Bosselshausen

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bosselshausen (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bosselshausen (67330) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Bosselshausen

Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bosselshausen qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 1 01000 1 02000 2 01000 3 01000 4 01
000 5 01000 6 01000 7 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Bosselshausen

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Village 3369 m² / 226 m²
Nouvelle construction 12 Rue De L'anneau 3584 m² / 270 m²
Nouvelle construction Rue De L'anneau 560 m² / 149 m²
Nouvelle construction 3 Rue De La Reidt 2129 m² / 387 m² SCI ROBELE
Transformation sans extension ni diminution de surface 1 Imp De L Eglise 720 m² / 127 m²
Nouvelle construction Rue Principale 694 m² / 147 m²
Nouvelle construction Rue De L Anneau 1693 m² / 169 m²
Nouvelle construction Grand Rue 642 m² / 202 m²
Nouvelle construction Rue Principale 25010 m² / 205 m²
Nouvelle construction 750 m² / 137 m²

Occupation des sols à Bosselshausen

La ville de de Bosselshausen a 297 ha de terres agricoles, 29 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Bosselshausen

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bosselshausen. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bosselshausen (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bosselshausen. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bosselshausen et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bosselshausen est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bosselshausen, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bosselshausen dépendant du SCoT Région de Saverne.

Mairie de Bosselshausen
2 A Rue de l'École
67330 BOSSELSHAUSEN

mairie.de.bosselshausen@orange.fr