PLU et Cadastre de Bonsecours
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bonsecours (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bonsecours (76240) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bonsecours
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bonsecours qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
| 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Bonsecours
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 2C Rue Jacques Morin | 1849 m² / 260 m² | |
| Nouvelle construction | 113 Route De Paris | 425 m² / 246 m² | RESIDENCE LA FRENAYE 1 |
| Nouvelle construction | 10 Rue Des Tilleuls | 0 m² / 216 m² | |
| Nouvelle construction | 23 Route De Paris | 0 m² / 348 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue Jules Ferry | 0 m² / 1824 m² | SCCV GUIBARE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue Du Commandant Ledru | 0 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 34 Route De Paris | 1736 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | 28 Chemin Des Noyers | 203 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | 28 Bis Chemin Des Noyers | 216 m² / 117 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Allee Du Petit Prince | 0 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Bonsecours
La ville de de Bonsecours a une surface de terres artificialisées de 203 ha, 56 ha de terres agricoles, 106 ha de forêts, 6 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Bonsecours
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bonsecours. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bonsecours (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bonsecours. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bonsecours et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bonsecours est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
