PLU et Cadastre de Bonnétage
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bonnétage (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bonnétage (25210) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bonnétage
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bonnétage qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 |
| 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 D 01 |
| 000 E 01 | 000 F 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Bonnétage
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Rue Du Grand Communal | 1653 m² / 103 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Rte De Pontarlier | 1454 m² / 0 m² | DOUBS IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | 6 Rue De Fresne | 1987 m² / 42 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 9 Rte Route De Cerneux-monnot. | 2925 m² / 210 m² | TRIPONNEY |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1924 m² / 0 m² | HABITAT 25 | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 23 Rue Du Grand Communal | 464 m² / 0 m² | MEDICAL 92 |
| Nouvelle construction | 2 Chem De La Croix Des Carmes | 1640 m² / 40 m² | |
| Nouvelle construction | 21 Rue Du Grand Communal | 0 m² / 162 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Rte De Besancon | 1367 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De La Cornaye | 2785 m² / 156 m² | E.T. MOUGIN |
Occupation des sols à Bonnétage
La ville de de Bonnétage a une surface de terres artificialisées de 37 ha, 1165 ha de terres agricoles, 587 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bonnétage
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bonnétage. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bonnétage (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bonnétage. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bonnétage et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bonnétage est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.