PLU et Cadastre de Bettegney-Saint-Brice
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bettegney-Saint-Brice (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bettegney-Saint-Brice (88450) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bettegney-Saint-Brice
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bettegney-Saint-Brice qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 03 | 000 A 07 | 000 B 04 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
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Permis de construire récents à Bettegney-Saint-Brice
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1080 m² / 106 m² | ||
| Nouvelle construction | 521 Grande Rue | 3305 m² / 131 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 232 Grande Rue | 1632 m² / 0 m² | SCI SOUS LES VIGNES DES DEUX SOEURS |
| Nouvelle construction | Rue De La Louviere | 1351 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Louviere | 1351 m² / 166 m² | |
| Nouvelle construction | 1501 m² / 129 m² |
Occupation des sols à Bettegney-Saint-Brice
La ville de de Bettegney-Saint-Brice a 354 ha de terres agricoles, 184 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bettegney-Saint-Brice
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bettegney-Saint-Brice. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bettegney-Saint-Brice (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bettegney-Saint-Brice. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bettegney-Saint-Brice et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bettegney-Saint-Brice est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.