PLU et Cadastre de Bettainvillers
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bettainvillers (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bettainvillers (54640) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bettainvillers
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bettainvillers qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 05 | 000 AA 01 | 000 B 03 | 000 B 06 | 000 B 07 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
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Permis de construire récents à Bettainvillers
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Grand Rue | 568 m² / 113 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 49 Grand Rue | 377 m² / 0 m² | SCI RC.IMMO |
| Nouvelle construction | Grande Rue | 512 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | 55 B Grand Rue | 761 m² / 230 m² | SCI MANFROSKI |
| Nouvelle construction | 5TER Rue Du Noyer | 1039 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | 18 Grand Rue | 1924 m² / 170 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Noyer | 836 m² / 207 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Aux Marches | 777 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | Grand Rue | 1658 m² / 198 m² | |
| Nouvelle construction | 24 Rue Du Noyer | 829 m² / 109 m² |
Occupation des sols à Bettainvillers
La ville de de Bettainvillers a une surface de terres artificialisées de 2 ha, 338 ha de terres agricoles, 105 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bettainvillers
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bettainvillers. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bettainvillers (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bettainvillers. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bettainvillers et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bettainvillers est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.