PLU et Cadastre de Bernay-Saint-Martin
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bernay-Saint-Martin (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bernay-Saint-Martin (17330) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bernay-Saint-Martin
Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bernay-Saint-Martin qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
| 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Bernay-Saint-Martin
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Route De Saint Felix | 697 m² / 0 m² | COMMUNE DE BERNAY SAINT MARTIN |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Impasse Des Jardins | 3616 m² / 24 m² | IMMOBILIERE DES JARDINS |
| Nouvelle construction | 5 Rue Des Mottes | 580 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue Des Mottes | 553 m² / 106 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Route De Saint-felix | 697 m² / 0 m² | COMMUNE DE BERNAY SAINT MARTIN |
| Nouvelle construction | Chemin Des Terriers | 884 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Terriers | 886 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Mottes | 483 m² / 71 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Pressoir | 562 m² / 85 m² | |
| Nouvelle construction | 19 Rue Du Pressoir | 600 m² / 111 m² |
Occupation des sols à Bernay-Saint-Martin
La ville de de Bernay-Saint-Martin a 2446 ha de terres agricoles, 68 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bernay-Saint-Martin
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bernay-Saint-Martin. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bernay-Saint-Martin (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bernay-Saint-Martin. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bernay-Saint-Martin et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bernay-Saint-Martin est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.