PLU et Cadastre de Bellegarde-Poussieu
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bellegarde-Poussieu (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bellegarde-Poussieu (38270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bellegarde-Poussieu
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bellegarde-Poussieu qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 B 04 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 D 01 |
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Permis de construire récents à Bellegarde-Poussieu
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Des Girouds | 1497 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Grollieres | 802 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Girouds | 1613 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De L'ecole | 3159 m² / 752 m² | SCI BAMBOU |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 291 Rue Du Stade | 1068 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Miancon | 12720 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De La Rapillere | 3817 m² / 135 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 891 Route De Bataillouse | 23075 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Cretes | 5042 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | Route Des Crees | 1590 m² / 106 m² |
Occupation des sols à Bellegarde-Poussieu
La ville de de Bellegarde-Poussieu a une surface de terres artificialisées de 37 ha, 1206 ha de terres agricoles, 448 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bellegarde-Poussieu
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bellegarde-Poussieu. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bellegarde-Poussieu (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bellegarde-Poussieu. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bellegarde-Poussieu et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bellegarde-Poussieu est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.