PLU et Cadastre de Bellefosse
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bellefosse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bellefosse (67130) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bellefosse
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bellefosse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 1 01 | 000 2 01 | 000 3 01 | 000 4 01 | 000 5 01 |
| 000 6 01 | 000 7 01 | 000 8 01 | 000 8 02 | 000 8 03 |
| 000 8 04 | 000 8 05 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Bellefosse
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 46 Rue Principale | 908 m² / 120 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 50 Rue Principale | 977 m² / 91 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 68 Rue Principale Village Bel | 1979 m² / 18 m² | |
| Nouvelle construction | 56 A Rue Principale | 1538 m² / 147 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 110 Foret De Chirgoutte | 0 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Bellefosse
La ville de de Bellefosse a une surface de terres artificialisées de 30 ha, 117 ha de terres agricoles, 603 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bellefosse
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bellefosse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bellefosse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bellefosse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bellefosse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bellefosse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
