PLU et Cadastre de Bellefontaine
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bellefontaine (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bellefontaine (97222) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bellefontaine
Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bellefontaine qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 D 01 |
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Permis de construire récents à Bellefontaine
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 973 m² / 112 m² | ||
| Nouvelle construction | 2252 m² / 98 m² | ||
| Nouvelle construction | 4627 m² / 14 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue Victor Schoelcher | 2558 m² / 150 m² | |
| Nouvelle construction | 702 m² / 138 m² | BELLEVASION | |
| Nouvelle construction | 1744 m² / 410 m² | ||
| Nouvelle construction | 0 m² / 113 m² | ||
| Nouvelle construction | 735 m² / 107 m² | ||
| Nouvelle construction | 1108 m² / 179 m² | DANAJESS IMMO II | |
| Nouvelle construction | 1902 m² / 85 m² |
Consulter le plan cadastral de Bellefontaine
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bellefontaine. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bellefontaine (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bellefontaine. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bellefontaine et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bellefontaine est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
