PLU et Cadastre de Bavilliers
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bavilliers (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bavilliers (90800) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bavilliers
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bavilliers qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
| 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Bavilliers
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 14 Rue De Belfort | 680 m² / 29 m² | |
| Nouvelle construction | 40 Rue Des Champs | 821 m² / 257 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse Des Combes Salins | 3803 m² / 697 m² | VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Passage Maurice Henry | 297 m² / 0 m² | NEOLIA |
| Nouvelle construction | Au Carre Charmail | 1403 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Belfort | 664 m² / 236 m² | SCI ERASM |
| Nouvelle construction | 6 Impasse Des Pinsons | 850 m² / 136 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 26 Rue De La Charmeuse | 39176 m² / 8 m² | IMHOTEP |
| Nouvelle construction | 19 Rue Alfred Engel | 596 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Cuvier | 495 m² / 105 m² |
Occupation des sols à Bavilliers
La ville de de Bavilliers a une surface de terres artificialisées de 220 ha, 209 ha de terres agricoles, 45 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bavilliers
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bavilliers. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bavilliers (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bavilliers. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bavilliers et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bavilliers est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.