PLU et Cadastre de Bassignac
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bassignac (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bassignac (15240) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bassignac
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bassignac qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 04 | 000 AB 01 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 |
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Permis de construire récents à Bassignac
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1 | 8770 m² / 37 m² | |
| Nouvelle construction | 15 | 1905 m² / 94 m² | INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM |
| Nouvelle construction | 1600 m² / 149 m² | ||
| Nouvelle construction | 170000 m² / 43 m² | ||
| Nouvelle construction | 4535 m² / 135 m² | ||
| Nouvelle construction | 12746 m² / 107 m² | ||
| Nouvelle construction | Charlus | 2076 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | 2153 m² / 113 m² | ||
| Nouvelle construction | 12 Rte Du Bois Lever | 1821 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | 1821 m² / 85 m² |
Occupation des sols à Bassignac
La ville de de Bassignac a 618 ha de terres agricoles, 581 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bassignac
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bassignac. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bassignac (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bassignac. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bassignac et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bassignac est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.