PLU et Cadastre de Bassevelle
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bassevelle (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bassevelle (77750) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bassevelle
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bassevelle qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 |
| 000 C 01 | 000 C 03 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 |
| 000 YA 01 | 000 YB 01 | 000 YC 01 | 000 YD 01 | 000 YK 01 |
| 000 YL 01 |
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Permis de construire récents à Bassevelle
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Ferme De L'ile | 6036 m² / 0 m² | L'ILE DES CARAIBES |
| Nouvelle construction | 0 m² / 120 m² | ||
| Nouvelle construction | 0 m² / 100 m² | ||
| Nouvelle construction | 193 Rue De La Mairie | 1045 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | Les Peauliers | 655 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | 498 Rue De La Mairie | 696 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | 47 Rue De La Mairie | 1731 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | 43 Rue De La Mairie | 1731 m² / 113 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 512 Rue De La Mairie | 0 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Mairie | 0 m² / 85 m² |
Occupation des sols à Bassevelle
La ville de de Bassevelle a 1678 ha de terres agricoles, 75 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bassevelle
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bassevelle. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bassevelle (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bassevelle. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bassevelle et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bassevelle est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.