PLU et Cadastre de Bassercles
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bassercles (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bassercles (40700) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bassercles
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bassercles qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 ZA 01 |
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Permis de construire récents à Bassercles
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 808 Rte Des Pyrenees | 1200 m² / 30 m² | |
| Nouvelle construction | Route Des Pyrenees | 1200 m² / 66 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 275 Route Des Pyrenees | 2679 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Du Soleil Levant | 2083 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Pinot | 2328 m² / 55 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Boudignon | 5583 m² / 40 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5583 m² / 40 m² | ||
| Nouvelle construction | Rte Du Soleil Levant | 1101 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | 455 Chem De Ces | 2415 m² / 64 m² | |
| Nouvelle construction | 3519 m² / 98 m² |
Occupation des sols à Bassercles
La ville de de Bassercles a 417 ha de terres agricoles, 244 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bassercles
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bassercles. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bassercles (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bassercles. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bassercles et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bassercles est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.