PLU et Cadastre de Basse-Ham
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Basse-Ham (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Basse-Ham (57970) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Basse-Ham (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Basse-Ham. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Basse-Ham et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Basse-Ham est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
Les Feuilles du Cadastre de Basse-Ham
Voici la liste des 33 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Basse-Ham qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 1 01 | 000 10 01 | 000 11 01 | 000 12 01 | 000 13 01 |
| 000 15 01 | 000 16 01 | 000 17 01 | 000 18 01 | 000 19 01 |
| 000 2 01 | 000 20 01 | 000 21 01 | 000 23 01 | 000 24 01 |
| 000 25 01 | 000 26 01 | 000 27 01 | 000 28 01 | 000 29 01 |
| 000 3 01 | 000 30 01 | 000 31 01 | 000 32 01 | 000 33 01 |
| 000 34 01 | 000 35 01 | 000 4 01 | 000 5 01 | 000 6 01 |
| 000 7 01 | 000 8 01 | 000 9 01 |
Consulter le plan cadastral de Basse-Ham
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Basse-Ham. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.