PLU et Cadastre de Bas-en-Basset

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  3. Cadastre Bas-en-Basset

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bas-en-Basset (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bas-en-Basset (43210) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bas-en-Basset (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bas-en-Basset. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bas-en-Basset et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bas-en-Basset est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bas-en-Basset, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bas-en-Basset dépendant du SCoT Jeune Loire et ses rivières.

Les Feuilles du Cadastre de Bas-en-Basset

Voici la liste des 52 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bas-en-Basset qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01
000 AH 01000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01
000 AN 01000 AO 01000 AP 01000 AR 01000 AS 01
000 AT 01000 AW 01000 AX 01000 AY 01000 C 01
000 C 02000 D 01000 D 02000 D 03000 E 01
000 E 02000 F 01000 F 02000 F 03000 F 04
000 F 05000 F 06000 G 01000 G 02000 G 03
000 L 01000 M 01000 M 02000 M 03000 O 01
000 O 02000 P 01000 P 02000 R 01000 R 02
000 S 01000 S 02000 S 03000 S 04000 S 05
000 T 01000 T 02   

Consulter le plan cadastral de Bas-en-Basset

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bas-en-Basset. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Bas-en-Basset
1 Place de la Mairie, BP 2
43210 BAS EN BASSET

[email protected]