PLU et Cadastre de Bains-les-Bains

La commune de Bains-les-Bains est une commune déléguée de la nouvelle commune de la Vôge-les-Bains suite à sa fusion avec les communes d'Harsault, et d'Hautmougey. Rendez-vous sur la page du cadastre de la Vôge-les-Bains.

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bains-les-Bains (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bains-les-Bains (88240) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Montmotier, à Trémonzey ou à Les Voivres cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bains-les-Bains (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bains-les-Bains. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bains-les-Bains et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bains-les-Bains est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bains-les-Bains, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bains-les-Bains dépendant du SCoT des Vosges Centrales.

Les Feuilles du Cadastre de Bains-les-Bains

Voici la liste des 23 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bains-les-Bains qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01
000 AH 01000 AI 01000 B 01000 B 02000 B 03
000 C 01000 C 02000 C 03000 C 04000 D 01
000 D 02000 D 03000 D 04000 E 01000 E 02
000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01  

Consulter le plan cadastral de Bains-les-Bains

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bains-les-Bains. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Bains-les-Bains
1 Place du Docteur-André-Leroy
88240 BAINS LES BAINS

mairie.bains.les.bains@wanadoo.fr