PLU et Cadastre de Bains-les-Bains
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La commune de Bains-les-Bains est une commune déléguée de la nouvelle commune de la Vôge-les-Bains suite à sa fusion avec les communes d'Harsault, et d'Hautmougey. Rendez-vous sur la page du cadastre de la Vôge-les-Bains.
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bains-les-Bains (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bains-les-Bains (88240) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bains-les-Bains
Voici la liste des 23 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bains-les-Bains qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
| 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 D 01 |
| 000 D 02 | 000 D 03 | 000 D 04 | 000 E 01 | 000 E 02 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Bains-les-Bains
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 31 Rue De Verdun | 540 m² / 0 m² | ESTANCEL |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 23 Rue Marie Poirot | 814 m² / 0 m² | LA MAISON AUX CHATS |
| Nouvelle construction | 29 Rue Principale | 5238 m² / 129 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 19 Avenue Du Colonel Chavane | 583 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 25 TE Avenue Du Maquis De Grandr | 1115 m² / 70 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Chardonnerets | 0 m² / 966 m² | AGES ET VIE HABITAT |
| Nouvelle construction | 11 Avenue Andre Demazure | 592 m² / 56 m² | |
| Nouvelle construction | Av Du Marquis De Grandrupt | 1300 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | 14 Rue Haute | 8173 m² / 146 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 9 Avenue Andre Demazure | 632 m² / 0 m² | OFFICE PUBLIC HABITAT AGGLOMERATION D EPINAL |
Occupation des sols à Bains-les-Bains
La ville de de Bains-les-Bains a une surface de terres artificialisées de 125 ha, 1249 ha de terres agricoles, 1195 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bains-les-Bains
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bains-les-Bains. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bains-les-Bains (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bains-les-Bains. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bains-les-Bains et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bains-les-Bains est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
