PLU et Cadastre de Bagneux-la-Fosse
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bagneux-la-Fosse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bagneux-la-Fosse (10340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bagneux-la-Fosse
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bagneux-la-Fosse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
| 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 | 000 ZO 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Bagneux-la-Fosse
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lotissement Le Patis | 3565 m² / 127 m² | |
| Nouvelle construction | 4374 m² / 169 m² | ||
| Nouvelle construction | 33 Grande Rue | 2431 m² / 290 m² |
Occupation des sols à Bagneux-la-Fosse
La ville de de Bagneux-la-Fosse a une surface de terres artificialisées de 38 ha, 1345 ha de terres agricoles, 918 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bagneux-la-Fosse
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bagneux-la-Fosse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bagneux-la-Fosse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bagneux-la-Fosse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bagneux-la-Fosse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bagneux-la-Fosse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.