PLU et Cadastre de Bacilly
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bacilly (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bacilly (50530) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bacilly
Voici la liste des 19 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bacilly qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 YA 01 | 000 YB 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
| 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 |
| 000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZS 01 | 000 ZT 01 |
| 000 ZV 01 | 000 ZW 01 | 000 ZX 01 | 000 ZY 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Bacilly
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | La Mancelliere | 1644 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 23 La Chauviniere | 6600 m² / 15 m² | |
| Nouvelle construction | Rd 41 | 5139 m² / 148 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 793 m² / 0 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4550 m² / 0 m² | ||
| Nouvelle construction | 1966 m² / 149 m² | ||
| Nouvelle construction | 559 m² / 130 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 | 7470 m² / 42 m² | S.C.I LA FERME D'EMERENTINE |
| Nouvelle construction | 3BIS Rue Saint Etienne | 1000 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | 2BIS La Hutterie | 1225 m² / 124 m² |
Occupation des sols à Bacilly
La ville de de Bacilly a une surface de terres artificialisées de 51 ha, 1594 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Bacilly
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bacilly. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bacilly (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bacilly. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bacilly et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bacilly est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.