PLU et Cadastre d'Aubigny-Les Clouzeaux

  1. Pays de la Loire
    2. /
  2. Vendée
    3. /
  3. La Roche sur Yon Agglomération
    4. /
  4. Aubigny-Les Clouzeaux
    5. /
  5. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
    2. /
  2. Cadastre Aubigny-Les Clouzeaux

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Aubigny-Les Clouzeaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Aubigny-Les Clouzeaux (85430) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre d'Aubigny-Les Clouzeaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Aubigny-Les Clouzeaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Aubigny-Les Clouzeaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Aubigny-Les Clouzeaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Aubigny-Les Clouzeaux, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune d'Aubigny-Les Clouzeaux dépendant du SCoT Yon et Vie.

Consulter le plan cadastral d'Aubigny-Les Clouzeaux

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Aubigny-Les Clouzeaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie d'Aubigny-Les Clouzeaux
Grand'rue
85430 AUBIGNY

[email protected]