PLU et Cadastre d'Arthémonay
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arthémonay (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arthémonay (26260) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Arthémonay
Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Arthémonay qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 |
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Permis de construire récents à Arthémonay
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin Du Chateau | 804 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Chateau | 1097 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | Route Des Pins | 1114 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Chateau | 991 m² / 200 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Chateau Lotisseme | 738 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Vignes Lot | 1104 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | Rute Du Vigna | 474 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 9 Route Du Chateau | 700 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Vignes | 700 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Vignes | 760 m² / 154 m² |
Occupation des sols à Arthémonay
La ville de d'Arthémonay a 519 ha de terres agricoles, 53 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Arthémonay
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arthémonay. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Arthémonay (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arthémonay. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Arthémonay et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arthémonay est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.