PLU et Cadastre d'Arpenans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arpenans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arpenans (70200) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Arpenans
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Arpenans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 |
| 000 C 04 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Arpenans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 99 Rue De Charatre | 360 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 3973 m² / 201 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue Du Creux | 3516 m² / 96 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 192 Rue De Montjustin | 2112 m² / 288 m² | BUHLER |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 173 Rue Du Creux | 1101 m² / 37 m² | |
| Nouvelle construction | En Paillotte | 2156 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Saint Valere | 1177 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | 489 Rue Du Coucou | 4407 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | 99 Rue Charatre | 1067 m² / 89 m² | |
| Nouvelle construction | En La Croix | 2314 m² / 218 m² |
Occupation des sols à Arpenans
La ville de d'Arpenans a une surface de terres artificialisées de 41 ha, 949 ha de terres agricoles, 216 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Arpenans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arpenans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Arpenans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arpenans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Arpenans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arpenans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.