PLU et Cadastre d'Arces

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arces (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arces (17120) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre d'Arces

Voici la liste des 30 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Arces qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 B 01000 B 02000 B 03
000 C 01000 C 02000 D 01000 D 02000 E 01
000 F 01000 F 02000 F 03000 ZA 01000 ZB 01
000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01
000 ZK 01000 ZL 01000 ZM 01000 ZN 01000 ZO 01
000 ZP 01000 ZR 01000 ZS 01000 ZT 01000 ZV 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Arces

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 8 Rue Des Basses Coutures 760 m² / 177 m² NSD 17
Transformation sans extension ni diminution de surface Rue Des Phasianides Lieu 1829 m² / 0 m²
Nouvelle construction 11 Rue Des Romarins Lotissem 640 m² / 109 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 136 Route De L'estuaire 404 m² / 57 m²
Nouvelle construction 13 Rue Du Point Du Jour Loti 789 m² / 110 m²
Nouvelle construction 5 Rue Des Tamaris Lotisseme 626 m² / 101 m²
Nouvelle construction 7 Rue Des Tamaris 0 m² / 65 m²
Nouvelle construction Rue Des Bironnes 419 m² / 190 m²
Nouvelle construction Rue Des Bironnes 918 m² / 147 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 6 Rue De La Citadelle 675 m² / 50 m²

Occupation des sols à Arces

La ville de d'Arces a 2069 ha de terres agricoles, 102 ha de forêts, 92 ha de zones humides, 359 ha de surfaces en eau.

Consulter le plan cadastral d'Arces

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arces. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre d'Arces (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arces. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Arces et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arces est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Arces, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune d'Arces dépendant du SCoT de l'Agglomération Royan Atlantique.

Mairie d'Arces
1 Côte Volette
17120 ARCES

mairie@commune-arces-sur-gironde.fr