Les comptes de Vernot

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Côte-d'Or
  4. /
  5. CC des Vallées de la Tille et de l'Ignon
  6. /
  7. Vernot
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 28 000 € soit 333 € par habitant et le fond roulement de la commune de Vernot est de 25 000 € soit 298 € par habitants pour 84 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement49583
Produits de fonctionnement (CAF)49583
dont : Impôts Locaux89516,33 %
Autres impôts et taxes2244,08 %
Dotation globale de fonctionnement910718,37 %
Total des charges de fonctionnement37440
Charges de fonctionnement (CAF)36429
dont : Charges de personnel1113129,73 %
Achats et charges externes1517940,54 %
Charges financières000,00 %
Contingents2245,41 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable12143

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement66786
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées5059575,76 %
Subventions reçues4486,06 %
FCTVA1121,52 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement50595
dont : Dépenses d'équipement4654892,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées4488,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-16-190

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement1315526,53 %
Capacité d'autofinancement1315526,53 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts910718,37 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20174756095,92 %
Encours des dettes bancaires et assimilées4654893,88 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques4654893,88 %
Annuité de la dette4488,16 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)951 1319107
Taxe foncière sur les propriétés bâties54643336
Taxe foncière sur les propriétés non bâties671224
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Vernot

La présente page des comptes de la commune de Vernot sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le dimanche 17 décembre 2023 à 10:16.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Vernot
1 Place Saint-Venant
21120 VERNOT

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360