Les comptes de Trévenans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -23 000 € soit -19 € par habitant et le fond roulement de la commune de Trévenans est de 234 000 € soit 190 € par habitants pour 1 229 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement654532
Produits de fonctionnement (CAF)649528
dont : Impôts Locaux28222943,12 %
Autres impôts et taxes715810,86 %
Dotation globale de fonctionnement735911,16 %
Total des charges de fonctionnement569463
Charges de fonctionnement (CAF)561456
dont : Charges de personnel21717738,14 %
Achats et charges externes21317337,43 %
Charges financières27224,75 %
Contingents40337,03 %
Subventions versées12102,11 %
Résultat comptable8569

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement715582
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées22017930,77 %
Subventions reçues20716828,95 %
FCTVA44366,15 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement823670
dont : Dépenses d'équipement78664095,50 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées36294,37 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement10888

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement988014,98 %
Capacité d'autofinancement887213,46 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts52427,95 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017773629118,20 %
Encours des dettes bancaires et assimilées773629118,20 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques773629118,20 %
Annuité de la dette63519,63 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1 8761 526140114
Taxe foncière sur les propriétés bâties1 5251 24111493
Taxe foncière sur les propriétés non bâties151276
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Trévenans

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Mairie de Trévenans
3 Rue du Canal
90400 TREVENANS

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360