Les comptes de Torcieu

  1. Auvergne-Rhône-Alpes
  2. /
  3. Ain
  4. /
  5. CC de la Plaine de l'Ain
  6. /
  7. Torcieu
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 314 000 € soit 419 € par habitant et le fond roulement de la commune de Torcieu est de 801 000 € soit 1 069 € par habitants pour 749 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement8051 075
Produits de fonctionnement (CAF)7911 056
dont : Impôts Locaux27036033,54 %
Autres impôts et taxes-8-11-0,99 %
Dotation globale de fonctionnement53716,58 %
Total des charges de fonctionnement566756
Charges de fonctionnement (CAF)519693
dont : Charges de personnel24933243,99 %
Achats et charges externes11215019,79 %
Charges financières13172,30 %
Contingents577610,07 %
Subventions versées608010,60 %
Résultat comptable239319

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement1 0141 354
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées8451 12883,33 %
Subventions reçues11415211,24 %
FCTVA340,30 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement9391 254
dont : Dépenses d'équipement8181 09287,11 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées11915912,67 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-75-100

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement28738335,65 %
Capacité d'autofinancement27236333,79 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts15220318,88 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20171 0961 463136,15 %
Encours des dettes bancaires et assimilées1 0951 462136,02 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques1 0951 462136,02 %
Annuité de la dette13217616,40 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)8981 199132176
Taxe foncière sur les propriétés bâties8181 092134179
Taxe foncière sur les propriétés non bâties81145
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Torcieu

La présente page des comptes de la commune de Torcieu sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 21 décembre 2023 à 21:44.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Torcieu
19 Grande rue
01230 TORCIEU

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360