Les comptes de Puessans

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC des Deux Vallées Vertes
  6. /
  7. Puessans
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -2 000 € soit -61 € par habitant et le fond roulement de la commune de Puessans est de 50 000 € soit 1 515 € par habitants pour 33 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement31939
Produits de fonctionnement (CAF)31939
dont : Impôts Locaux824225,81 %
Autres impôts et taxes1303,23 %
Dotation globale de fonctionnement824225,81 %
Total des charges de fonctionnement26788
Charges de fonctionnement (CAF)23697
dont : Charges de personnel000,00 %
Achats et charges externes927334,62 %
Charges financières412115,38 %
Contingents412115,38 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable5152

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement6182
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement13394
dont : Dépenses d'équipement26115,38 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées1133384,62 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement7212

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement1133335,48 %
Capacité d'autofinancement824225,81 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts-4-121-12,90 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017732 212235,48 %
Encours des dettes bancaires et assimilées732 212235,48 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques732 212235,48 %
Annuité de la dette1545548,39 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)309096182
Taxe foncière sur les propriétés bâties19576261
Taxe foncière sur les propriétés non bâties8242261
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Puessans

La présente page des comptes de la commune de Puessans sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le samedi 23 décembre 2023 à 09:12.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Puessans
1 Rue du Château
25680 PUESSANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360