Les comptes d'Oissel

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Comptes de la commune 2016

Pour l'année 2016, le résultat d'ensemble est de -285 000 € soit -25 € par habitant et le fond roulement de la commune d'Oissel est de 6 052 000 € soit 522 € par habitants pour 11 594 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement16 4111 415
dont : Impôts Locaux6 09952637,16 %
Autres impôts et taxes586513,57 %
Dotation globale de fonctionnement2 06817812,60 %
Total des charges de fonctionnement15 4301 331
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel9 12178759,11 %
Achats et charges externes3 86933425,07 %
Charges financières4240,27 %
Contingents2220,14 %
Subventions versées1 075936,97 %
Résultat comptable98185

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement1 731149
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues1951711,27 %
FCTVA3833322,13 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement2 997258
dont : Dépenses d'équipement2 75723891,99 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées212187,07 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement1 266109

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement1 5211319,27 %
Capacité d'autofinancement1 67714510,22 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts1 4651268,93 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20161 033896,29 %
Encours des dettes bancaires et assimilées1 032896,29 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette254221,55 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)10 4058971 798155
Taxe foncière sur les propriétés bâties11 6521 0054 081352
Taxe foncière sur les propriétés non bâties666565
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune d'Oissel

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Mairie d'Oissel
Place du 8 Mai 1945
76350 OISSEL

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360