Les comptes de Freneuse

  1. Normandie
  2. /
  3. Seine-Maritime
  4. /
  5. Métropole Rouen Normandie
  6. /
  7. Freneuse
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 362 000 € soit 395 € par habitant et le fond roulement de la commune de Freneuse est de 883 000 € soit 964 € par habitants pour 916 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement811885
Produits de fonctionnement (CAF)811885
dont : Impôts Locaux31134038,35 %
Autres impôts et taxes33364,07 %
Dotation globale de fonctionnement79869,74 %
Total des charges de fonctionnement660721
Charges de fonctionnement (CAF)660721
dont : Charges de personnel35038253,03 %
Achats et charges externes16017524,24 %
Charges financières440,61 %
Contingents000,00 %
Subventions versées58638,79 %
Résultat comptable151165

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement328358
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues15316746,65 %
FCTVA220,61 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement117128
dont : Dépenses d'équipement10111086,32 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées161713,68 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-211-230

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement14515817,88 %
Capacité d'autofinancement15116518,62 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts13514716,65 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201721623626,63 %
Encours des dettes bancaires et assimilées21623626,63 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques21623626,63 %
Annuité de la dette20222,47 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1 1611 267130142
Taxe foncière sur les propriétés bâties648707138151
Taxe foncière sur les propriétés non bâties91055
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Freneuse

La présente page des comptes de la commune de Freneuse sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 28 décembre 2023 à 11:53.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Freneuse
Route de Pont de l'Arche
76410 FRENEUSE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360