Les comptes de Mognard

  1. Auvergne-Rhône-Alpes
  2. /
  3. Département de la Savoie
  4. /
  5. Grand Lac
  6. /
  7. Entrelacs
  8. /
  9. Mognard
  10. /
  11. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2015

Pour l'année 2015, le résultat d'ensemble est de 165 000 € soit 384 € par habitant et le fond roulement de la commune de Mognard est de 317 000 € soit 737 € par habitants pour 430 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement370860
dont : Impôts Locaux17540747,30 %
Autres impôts et taxes5011613,51 %
Dotation globale de fonctionnement4310011,62 %
Total des charges de fonctionnement205477
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel5913728,78 %
Achats et charges externes419520,00 %
Charges financières000,00 %
Contingents8219140,00 %
Subventions versées491,95 %
Résultat comptable165384

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement126293
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA5123,97 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement126293
dont : Dépenses d'équipement126293100,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement00

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement16538444,59 %
Capacité d'autofinancement16538444,59 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts16538444,59 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2015491,08 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette000,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)4751 10558135
Taxe foncière sur les propriétés bâties41195659137
Taxe foncière sur les propriétés non bâties1330614
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties2512
Cotisation foncière des entreprises28265657133

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises1330
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau25
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Mognard

La présente page des comptes de la commune de Mognard sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 29 décembre 2023 à 02:19.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Mognard
Chef Lieu
73410 MOGNARD

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360