Les comptes de Maisey-le-Duc

  1. Annuaire Mairie
  2. /
  3. Bourgogne-Franche-Comté
  4. /
  5. Côte-d'Or
  6. /
  7. CC du Pays Châtillonnais
  8. /
  9. Maisey-le-Duc
  10. /
  11. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 29 000 € soit 322 € par habitant et le fond roulement de la commune de Maisey-le-Duc est de 101 000 € soit 1 122 € par habitants pour 90 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement80889
Produits de fonctionnement (CAF)80889
dont : Impôts Locaux2730033,75 %
Autres impôts et taxes4445,00 %
Dotation globale de fonctionnement1415617,50 %
Total des charges de fonctionnement56622
Charges de fonctionnement (CAF)56622
dont : Charges de personnel910016,07 %
Achats et charges externes2426742,86 %
Charges financières000,00 %
Contingents910016,07 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable24267

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement12133
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues77858,33 %
FCTVA66750,00 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement778
dont : Dépenses d'équipement000,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-5-56

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement2325628,75 %
Capacité d'autofinancement2426730,00 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts2426730,00 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017000,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette000,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)67744889
Taxe foncière sur les propriétés bâties53589778
Taxe foncière sur les propriétés non bâties21233889
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises21233222

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises111
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Maisey-le-Duc

La présente page des comptes de la commune de Maisey-le-Duc sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 10 juin 2021 à 23:00.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Maisey-le-Duc
Village
21400 MAISEY LE DUC

mairiedemaisey@wanadoo.fr

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360