Les comptes des Planches-près-Arbois

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Jura
  4. /
  5. CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
  6. /
  7. Les Planches-près-Arbois
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -10 000 € soit -94 € par habitant et le fond roulement de la commune des Planches-près-Arbois est de 85 000 € soit 802 € par habitants pour 106 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement92868
Produits de fonctionnement (CAF)92868
dont : Impôts Locaux2422626,09 %
Autres impôts et taxes7667,61 %
Dotation globale de fonctionnement1514216,30 %
Total des charges de fonctionnement47443
Charges de fonctionnement (CAF)47443
dont : Charges de personnel98519,15 %
Achats et charges externes1817038,30 %
Charges financières000,00 %
Contingents2194,26 %
Subventions versées192,13 %
Résultat comptable45425

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement17160
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA43823,53 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement72679
dont : Dépenses d'équipement7066097,22 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées2192,78 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement55519

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement4542548,91 %
Capacité d'autofinancement4542548,91 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts4239645,65 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017000,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette2192,17 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1351 274985
Taxe foncière sur les propriétés bâties10498114132
Taxe foncière sur les propriétés non bâties32819
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune des Planches-près-Arbois

La présente page des comptes de la commune des Planches-près-Arbois sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 15 décembre 2023 à 15:17.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie des Planches-près-Arbois
1 Rue de la Cuisance
39600 LES PLANCHES PRES ARBOIS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360