Les comptes des Écorces

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC du Pays de Maîche
  6. /
  7. Les Écorces
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 93 000 € soit 127 € par habitant et le fond roulement de la commune des Écorces est de 5 000 € soit 7 € par habitants pour 732 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement585799
Produits de fonctionnement (CAF)582795
dont : Impôts Locaux16021927,35 %
Autres impôts et taxes000,00 %
Dotation globale de fonctionnement17023229,06 %
Total des charges de fonctionnement356486
Charges de fonctionnement (CAF)354484
dont : Charges de personnel15421043,26 %
Achats et charges externes13618638,20 %
Charges financières12163,37 %
Contingents10142,81 %
Subventions versées451,12 %
Résultat comptable229313

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement176240
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues405522,73 %
FCTVA587932,95 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement312426
dont : Dépenses d'équipement28739291,99 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées25348,01 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement136186

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement23331839,83 %
Capacité d'autofinancement22931339,15 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts20327734,70 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201730441551,97 %
Encours des dettes bancaires et assimilées30441551,97 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques30441551,97 %
Annuité de la dette37516,32 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)572781112153
Taxe foncière sur les propriétés bâties4245796690
Taxe foncière sur les propriétés non bâties5170912
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune des Écorces

La présente page des comptes de la commune des Écorces sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 22 décembre 2023 à 12:33.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie des Écorces
7 Grande rue
25140 LES ECORCES

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360