Les comptes de Frambouhans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -62 000 € soit -70 € par habitant et le fond roulement de la commune de Frambouhans est de 27 000 € soit 31 € par habitants pour 883 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement589667
Produits de fonctionnement (CAF)589667
dont : Impôts Locaux20923735,48 %
Autres impôts et taxes29334,92 %
Dotation globale de fonctionnement788813,24 %
Total des charges de fonctionnement473536
Charges de fonctionnement (CAF)449508
dont : Charges de personnel17920337,84 %
Achats et charges externes16418634,67 %
Charges financières450,85 %
Contingents16183,38 %
Subventions versées450,85 %
Résultat comptable116131

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement492557
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues14316229,07 %
FCTVA29335,89 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement670759
dont : Dépenses d'équipement59867789,25 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées24273,58 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement178202

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement16018127,16 %
Capacité d'autofinancement14015923,77 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts11613119,69 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201721324136,16 %
Encours des dettes bancaires et assimilées21023835,65 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques21023835,65 %
Annuité de la dette28324,75 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)707801130147
Taxe foncière sur les propriétés bâties5496227180
Taxe foncière sur les propriétés non bâties49551315
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Frambouhans

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Mairie de Frambouhans
6 Grande rue
25140 FRAMBOUHANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360