Les comptes d'Hautepierre-le-Châtelet

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Département du Doubs
  4. /
  5. CC des Portes du Haut-Doubs
  6. /
  7. Les Premiers Sapins
  8. /
  9. Hautepierre-le-Châtelet
  10. /
  11. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2015

Pour l'année 2015, le résultat d'ensemble est de -156 000 € soit -1 500 € par habitant et le fond roulement de la commune d'Hautepierre-le-Châtelet est de 139 000 € soit 1 337 € par habitants pour 104 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement99952
dont : Impôts Locaux1716317,17 %
Autres impôts et taxes1615416,16 %
Dotation globale de fonctionnement3028830,30 %
Total des charges de fonctionnement38365
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel1102,63 %
Achats et charges externes1716344,74 %
Charges financières2195,26 %
Contingents2195,26 %
Subventions versées1102,63 %
Résultat comptable61587

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement29279
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement2462 365
dont : Dépenses d'équipement2382 28896,75 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées9873,66 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement2172 087

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement6461564,65 %
Capacité d'autofinancement6360663,64 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts5552955,56 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20151171 125118,18 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette1110611,11 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)908651096
Taxe foncière sur les propriétés bâties54519438
Taxe foncière sur les propriétés non bâties27260329
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises658110

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune d'Hautepierre-le-Châtelet

La présente page des comptes de la commune d'Hautepierre-le-Châtelet sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 29 décembre 2023 à 05:04.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie d'Hautepierre-le-Châtelet
1 Rue du Four
25580 HAUTEPIERRE LE CHATELET

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360