Les comptes de Curtil-sous-Burnand

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Saône-et-Loire
  4. /
  5. CC Entre Saône et Grosne
  6. /
  7. Curtil-sous-Burnand
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 20 000 € soit 147 € par habitant et le fond roulement de la commune de Curtil-sous-Burnand est de 175 000 € soit 1 287 € par habitants pour 136 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1711 257
Produits de fonctionnement (CAF)1711 257
dont : Impôts Locaux2216212,87 %
Autres impôts et taxes6648538,60 %
Dotation globale de fonctionnement13967,60 %
Total des charges de fonctionnement1641 206
Charges de fonctionnement (CAF)1601 176
dont : Charges de personnel2518415,24 %
Achats et charges externes9469157,32 %
Charges financières2151,22 %
Contingents2115412,80 %
Subventions versées4292,44 %
Résultat comptable751

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement75551
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues1914025,33 %
FCTVA1712522,67 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement62456
dont : Dépenses d'équipement5641290,32 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées6449,68 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-13-96

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement12887,02 %
Capacité d'autofinancement11816,43 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts5372,92 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20175842633,92 %
Encours des dettes bancaires et assimilées5540432,16 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques5540432,16 %
Annuité de la dette8594,68 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2451 801966
Taxe foncière sur les propriétés bâties1551 140644
Taxe foncière sur les propriétés non bâties33243751
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Curtil-sous-Burnand

La présente page des comptes de la commune de Curtil-sous-Burnand sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le samedi 23 décembre 2023 à 23:18.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Curtil-sous-Burnand
Le Bourg
71460 CURTIL SOUS BURNAND

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360