Les comptes de Cuiseaux

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Saône-et-Loire
  4. /
  5. Bresse Louhannaise Intercom'
  6. /
  7. Cuiseaux
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 1 089 000 € soit 566 € par habitant et le fond roulement de la commune de Cuiseaux est de 1 230 000 € soit 639 € par habitants pour 1 924 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1 617840
Produits de fonctionnement (CAF)1 445751
dont : Impôts Locaux69135942,73 %
Autres impôts et taxes79414,89 %
Dotation globale de fonctionnement161849,96 %
Total des charges de fonctionnement1 175611
Charges de fonctionnement (CAF)983511
dont : Charges de personnel44823338,13 %
Achats et charges externes25913522,04 %
Charges financières71376,04 %
Contingents81426,89 %
Subventions versées37193,15 %
Résultat comptable442230

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement1 324688
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues32316824,40 %
FCTVA25131,89 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement677352
dont : Dépenses d'équipement54428380,35 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées1336919,65 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-647-336

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement38620123,87 %
Capacité d'autofinancement46324128,63 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts32917120,35 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20171 641853101,48 %
Encours des dettes bancaires et assimilées1 640852101,42 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques1 640852101,42 %
Annuité de la dette20410612,62 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1 9901 034261136
Taxe foncière sur les propriétés bâties3 6431 893518269
Taxe foncière sur les propriétés non bâties64332211
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Cuiseaux

La présente page des comptes de la commune de Cuiseaux sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mardi 19 décembre 2023 à 05:39.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Cuiseaux
1 Place Puvis-de-Chavannes, BP 6
71480 CUISEAUX

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360