Les comptes de Brognard

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. Pays de Montbéliard Agglomération
  6. /
  7. Brognard
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -171 000 € soit -377 € par habitant et le fond roulement de la commune de Brognard est de 481 000 € soit 1 062 € par habitants pour 453 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement339748
Produits de fonctionnement (CAF)339748
dont : Impôts Locaux31770093,51 %
Autres impôts et taxes240,59 %
Dotation globale de fonctionnement14314,13 %
Total des charges de fonctionnement253558
Charges de fonctionnement (CAF)250552
dont : Charges de personnel11826046,64 %
Achats et charges externes7316128,85 %
Charges financières5111,98 %
Contingents347513,44 %
Subventions versées240,79 %
Résultat comptable86190

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement155342
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues5812837,42 %
FCTVA8017751,61 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement412909
dont : Dépenses d'équipement36480488,35 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées18404,37 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement257567

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement9220327,14 %
Capacité d'autofinancement8919626,25 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts7115720,94 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201727360380,53 %
Encours des dettes bancaires et assimilées27360380,53 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques27360380,53 %
Annuité de la dette23516,78 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)7821 72665143
Taxe foncière sur les propriétés bâties1 3462 971231510
Taxe foncière sur les propriétés non bâties92024
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Brognard

La présente page des comptes de la commune de Brognard sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le samedi 23 décembre 2023 à 06:22.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Brognard
15 Rue de la Croze
25600 BROGNARD

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360