Les comptes d'Arçon

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC de Montbenoît
  6. /
  7. Arçon
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 528 000 € soit 642 € par habitant et le fond roulement de la commune d'Arçon est de 1 343 000 € soit 1 634 € par habitants pour 822 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement9151 113
Produits de fonctionnement (CAF)427519
dont : Impôts Locaux15919317,38 %
Autres impôts et taxes38464,15 %
Dotation globale de fonctionnement13015814,21 %
Total des charges de fonctionnement8251 004
Charges de fonctionnement (CAF)319388
dont : Charges de personnel12715515,39 %
Achats et charges externes13015815,76 %
Charges financières340,36 %
Contingents16191,94 %
Subventions versées10121,21 %
Résultat comptable90109

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement624759
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues799612,66 %
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement186226
dont : Dépenses d'équipement16620289,25 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées12156,45 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-438-533

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement9211210,05 %
Capacité d'autofinancement10813111,80 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts9611710,49 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201711113512,13 %
Encours des dettes bancaires et assimilées11113512,13 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques11113512,13 %
Annuité de la dette15181,64 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)9001 095123150
Taxe foncière sur les propriétés bâties6167495061
Taxe foncière sur les propriétés non bâties77941012
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises75911417

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises810
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune d'Arçon

La présente page des comptes de la commune d'Arçon sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mardi 19 décembre 2023 à 15:04.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie d'Arçon
2 Rue des Tilleuls
25300 ARCON

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360