Les comptes d'Arbouans

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. Pays de Montbéliard Agglomération
  6. /
  7. Arbouans
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -36 000 € soit -37 € par habitant et le fond roulement de la commune d'Arbouans est de -58 000 € soit -60 € par habitants pour 967 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement580600
Produits de fonctionnement (CAF)566585
dont : Impôts Locaux38639966,55 %
Autres impôts et taxes18193,10 %
Dotation globale de fonctionnement586010,00 %
Total des charges de fonctionnement561580
Charges de fonctionnement (CAF)547566
dont : Charges de personnel21622338,50 %
Achats et charges externes29130151,87 %
Charges financières771,25 %
Contingents000,00 %
Subventions versées440,71 %
Résultat comptable1920

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement2930
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues121241,38 %
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement8487
dont : Dépenses d'équipement616372,62 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées161719,05 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement5557

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement24254,14 %
Capacité d'autofinancement19203,28 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts330,52 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201715015525,86 %
Encours des dettes bancaires et assimilées14915425,69 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques14915425,69 %
Annuité de la dette21223,62 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1 4781 528165171
Taxe foncière sur les propriétés bâties1 3591 405195202
Taxe foncière sur les propriétés non bâties2200
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune d'Arbouans

La présente page des comptes de la commune d'Arbouans sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le lundi 18 décembre 2023 à 21:51.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie d'Arbouans
18 Rue du Stade
25400 ARBOUANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360