Bans
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Village de Bans

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» Commune de Bans

Bans est un petit village français, situé dans le département du Jura et la région de Franche-Comté.
La commune s'étend sur 3,9 km² et compte 205 habitants depuis le dernier recensement de la population datant de 2007. Avec une densité de 52,3 habitants par km², Bans a connu une nette hausse de 46,4% de sa population par rapport à 1999.
Entouré par les communes de Mont-sous-Vaudrey, Souvans et Villers-Robert, Bans est situé à 2 km au nord-ouest de Mont-sous-Vaudrey la plus grande ville à proximité.
Situé à 229 mètres d'altitude, la Rivière La Cuisance est le principal cours d'eau qui traverse la commune de Bans.
La commune est proche du parc naturel régional du Haut-Jura.
Le maire de Bans se nomme Monsieur Guy VILLET.

Pour toutes vos démarches administratives, vous pouvez vous rendre à la mairie de Bans située au 1, rue de l'École aux horaires d'ouverture indiqués sur cette page. Vous pouvez aussi contacter la mairie par téléphone ou par courrier électronique en utilisant l'adresse e-mail de la mairie indiquée ci-dessous.

Démarches administratives

La mairie de Bans


Horaires d'ouverture de la mairie :
Mardi: 17:00 à 19:00
Vendredi: 09:00 à 11:00


Code postal : 39380
Code INSEE : 39037
SIREN : 213 900 376
Numéro TVA intracommunautaire : FR 65 213900376

Page de la commune sur Annuaire Mairie
Site officiel indisponible

Démarches en mairie de Bans

Pour toutes vos démarches administratives en mairie de Bans, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

Démarches en sous-préfecture du Jura

Pour toutes vos démarches en sous-préfecture du Jura à Dole, que ça soit concernant la délivrance d'un passeport ou d'un permis de conduire ou l'obtention d'une carte grise ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

Démarches par Internet

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

Changement d'adresse à Bans

Vous déménagez ou faites construire sur la commune de Bans et souhaitez connaître les démarches à effectuer pour vous raccorder aux différents réseaux présents (télécom, Internet, eau, gaz, électricité etc.) ?
Vous trouverez ci-dessous les informations dont vous avez besoin pour réaliser sereinement votre changement d’adresse mais également un éventail des services présents aux alentours, comme les écoles, les crèches, les haltes garderies, les bureaux de Poste, les déchetteries etc.

Changement d'adresse à Bans
  • Organismes à prévenir et courier postal
  • Pièces à modifier: carte d'électeur, certificat d'immatriculation etc.
  • Démarches pour vos enfants: écoles, crèches, haltes-garderies, assistantes maternelles etc.
  • Impôts et taxe d'habitation à Bans
Télécommunications : ADSL, fibre et mobile
  • Offres Internet disponibles à Bans
  • Tests de débit et éligibilité de votre ligne téléphonique
  • Couverture ADSL et mobile 3G/4G à Bans
  • Promotions et conseils
Raccordement électricité et gaz à Bans
  • Offres et promotions disponibles à Bans
  • Souscription et résiliation de vos contrats
Raccordement à l'eau potable à Bans
  • Démarches d'accès à l'eau potable à effectuer
  • Contacts utiles à Bans

CAF, CPAM, Pôle Emploi et autre démarches

Le village

La population et les habitants de Bans

Avec une densité de population de 52,3 hab/km², la commune de Bans dont la population totale est de 205 habitants (recensement de 2010) pour une population municipale de 195, compte une proportion de 50,8 % d'hommes pour 49,2 % de femmes.

Statistiques sur le village de Bans

Alors que la population, la superficie et la densité d'une commune donnée sont des informations cruciales pour appréhender le territoire, il peut parfois s'avérer nécessaire d'avoir une vision plus globale. Dans ce but, un classement sur chacun de ces trois critères a été effectué qui détermine le rang de la commune de Bans pour différents échelons administratifs allant du canton au territoire national.

ClassementHabitantsSuperficieDensité
France27 244e33 440e15 317e
Franche-Comté1 011e1 474e581e
Jura295e460e154e
Arrondissement de Dole96e108e52e
Canton de Mont-sous-Vaudrey30e33e17e
Voir plus de statistiques sur Bans

Hébergements

Immobilier à Bans

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
Bans est classée en zone C et n'est donc pas éligible à la loi Pinel.

Les impôts locaux à Bans

Taxe d'habitation5.56 %
Taxe foncière sur les propriétés bâties14.74 %
Taxe foncière sur les propriétés non bâties22.84 %

Annonces immobilières de logements neufs

Annonces de ventes immobilières

Annonces de locations immobilières

Voir toutes les annonces immobilières de Bans

Hôtels proches de Bans

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Locations saisonnières de vacances

Likibu
Voir toutes les locations saisonnières de Bans

Sorties et loisirs

Restaurants

  • Infos et Réservation
    L'Authentique
    2 rue Bolée
  •  
  •  
Voir tous les restaurants de Bans

Billetterie Spectacles

Voir tous les spectacles de Bans

Activités et loisirs

Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches de Bans.

Vie économique

Offres d'emplois à Bans et ses environs

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    Poissonnier (h/f)
    ADECCO recherche pour l'un de ses clients, un Poissonnier H/F, Vos missions: -Vous serez en charge de la presentation…
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    Intérim
    Expérimenté
  • + Infos et Postuler
    Directeur/responsable de magasin (h/f)
    Adecco recherche pour l'un de ses clients, magasin de grande distribution implanté à Dole, un Responsable Secteur Frais…
    CDI
    Expérimenté
  • + Infos et Postuler
    Regleur presse injection (h/f)
    Adecco recherche pour, l'un de ses clients, un régleur H/F en injection plastique. A ce titre, vos principales…
    CDI
    Expérimenté
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    Vendeur (h/f)
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    Expérimenté
Voir toutes les offres d'emplois sur Bans et ses environs

Appellations et labels

Sur le territoire de Bans, 4 types de produit alimentaire traditionnel issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
6 IGP et 3 AOC sont les labels représentés sur la commune.

Commerces présents

En 2012, 3 types de commerce sont disponibles sur la commune de Bans : 1 Station-service, 1 Magasin d'électroménager et 1 Supermarché.

Entreprises sur Bans

Education et enseignement

La commune de Bans dépend de l'Académie de Besançon (Rectorat de Besançon) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique du Jura.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Bans est en zone A.

Vie politique

L'équipe administrative

Le maire de Bans depuis avril 2014 se nomme Monsieur Guy VILLET pour un mandant de 6 ans (2014/2020).
Le conseil municipal de Bans est constitué d'un maire, 10 adjoints et conseillers municipaux (6 hommes et 5 femmes). Voici la liste de l'équipe municipale ci-dessous classée par ordre alphabétique :

M. Didier BAILLY-MAITREM. Thierry BALTESM. Patrick BAUDIER
Mme Mélanie FAUGEREM. Franck JEANNINMme Christiane KOEHREN
Mme Sylvie LECUELLEMme Jeannine MILLETM. Romain NAUDEIX
Mme Isabelle ROYM. Guy VILLET 

Rémunération des élus de Bans

Voici les rémunérations versées aux élus de la commune de Bans (Ce sont des montants bruts maximum, la commune fixe le montant librement).
Nous ne connaissons pas exactement le nombre d'adjoints sur la commune de Bans, nous appliquons la règle légale de 30 %, au maximum, de l'effectif du conseil municipal. Ses valeurs sont données à titre indicatif.

Rémunération unitaireRémunération totale
FonctionNombreMensuelleAnnuelleMensuelleAnnuelle
Maire1646,25 €7 755,00 €646,25 €7 755,00 €
Adjoint3250,90 €3 010,80 €752,70 €9 032,40 €
Conseiller100,00 €
Total14897,15 €10 765,80 €1 398,95 €16 787,40 €

Vote et résultats d'élections

Pour pouvoir voter à Bans, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote de Bans.
Petite astuce, la carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
Ci-dessous, voici la liste des dernières élections qui se sont déroulées sur la commune :

Anciens maires de Bans

PériodeIdentité
Depuis 2001M. Guy VILLET

Comptes de la commune de Bans

Tous les comptes publics de la commune de Bans sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

Géographie

Informations géographiques générales

Localisation sur la carte de France

Commune rurale française, Bans dont l'altitude varie entre un minimum de 209 mètres et un maximum de 246 mètres pour une altitude moyenne de 228 mètres couvre une superficie de 392 hectares soit 3,92 km².
Bans est proche du Parc naturel régional du Haut-Jura., la commune dont la mairie se situe à 229 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village de Bans, dont le code postal est 39380, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le mardi 29 novembre 2016 à Bans, le lever du soleil est à 08h01 et le coucher du soleil est à 16h51.

Les coordonnées géographiques de Bans en décimales sont : 46.9804° de latitude et 5.58139° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales de Bans sont : latitude nord 46° 58' 49'' et longitude est 5° 34' 53''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 de Bans sont : X : 896187 Y : 6656561.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu de Bans sont : X : 846741 Y : 2225145.

Météo et prévisions à Bans

Toutes les prévisions météos de Bans

Ensoleillement et température à Bans

Est-ce judicieux d'installer des panneaux solaires à Bans ?
Pour répondre à cette question, nous vous proposons différents chiffres comme d'ensoleillement sur la commune ainsi que les températures moyennes.
Pour profiter au mieux du rayonnement solaire, l'angle d'inclinaison optimale est 35 degrés.
En prenant en compte l'angle d'inclinaison donné, l'irradiation, qui définit l'exposition aux rayonnements du soleil, moyenne est de 3,92 kWh/m² par jour soit 119,56 kWh/m² par mois et 1 430,80 kWh/m² par an.
Avec une température moyenne journalière de 11.4°C sur 24 heures (avec un minimum de 2.6°C en Janvier et un maximun de 20.0°C en Juillet), Bans compte 2604 degrés-jours de chauffage.
Pour plus de données sur le climat et l'ensoleillement de Bans merci de suivre le lien ci-dessous.

Toutes les données d'ensoleillement sur Bans

Découpage administratif

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française de Bans aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).
Située dans la région Franche-Comté et plus précisément dans le Département du Jura, la commune de Bans fait partie de l'Arrondissement de Dole ainsi que, plus localement, du Canton de Mont-sous-Vaudrey.

Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune de Bans appartient à la zone d'emploi Dole.

Cartes, itinéraires et plan de Bans

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village de Bans, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir de Bans ou pour vous y rendre, rendez-vous sur le plan de Bans.

Villes et villages voisins

En vue d'aider à localiser Bans sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à Bans

SouvansSouvansBelmont
SouvansMont-sous-Vaudrey
Villers-RobertMont-sous-VaudreyMont-sous-Vaudrey

Communes voisines à Bans

1.6 km 3 km 3.1 km
4.1 km 4.2 km 5 km
5.5 km 5.6 km 5.7 km
6.3 km 6.3 km 6.6 km

Distances avec les plus grandes villes françaises

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre Bans et les plus grandes villes françaises.

Paris : 321 kmMarseille : 410 kmLyon : 147 km la plus proche
Toulouse : 496 kmNice : 389 kmNantes : 541 km
Strasbourg : 241 kmMontpellier : 399 kmBordeaux : 534 km
Lille : 447 kmRennes : 559 kmReims : 279 km
Voir plus de distances avec Bans

Toponymie et traduction

Pour faciliter des recherches dans des ouvrages en langue étrangère, la transcription de Bans dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous.

Japonais : バンCoréen : Russe : Банс

Hydrographie

La Rivière La Cuisance est le seul cours d'eau traversant Bans.

Aux alentours de Bans

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune de Bans et sur ses environs.

Vie quotidienne

Sécurité et délinquance à Bans

Tous les délits commis sur le terrtioire de la commune Bans doit être signalé à la gendarmerie de la Brigade de proximité de Mont-sous-Vaudrey qui dépend de la zone de gendarmerie de Dôle.
Pour connaître l'état de la sécurité sur la commune et savoir le nombre de vols, de cambriolages, de dégradations et autres crimes et délits, merci de vous rendre sur la page des chiffres de la délinquance sur Bans. Vous aurez accès à l'ensemble des statistiques sur les crimes et les délits constaté sur le territoire de Bans.

Professionnels de santéun service PagesJaunes

Voir tous les professionnels de santé de Bans

Les marchés proches de Bans

Marché à DoleMarché Hebdomadaire, Mardi Matin, Place Nationale, 50 exposants.
Marché à Arc-et-SenansMarché Mensuel, Mercredi Toute la journée, Place de l''église, 40 exposants.
Marché à DoleMarché Hebdomadaire, Jeudi Matin, Place Nationale, 50 exposants.
Marché à ArboisMarché Hebdomadaire, Vendredi Matin, Place du champ de mars, 50 exposants.
Marché à DoleMarché Hebdomadaire, Samedi Matin, Place Nationale, 50 exposants.
Voir plus de marchés proches de Bans

Poste, Déchèteries et numéros utiles

Pour la garde de vos enfants, la recherche d'une crèche, d'une assitante maternelle ou d'une nounou sur Bans nous vous donnons une liste d'assistantes maternelles agréées proche de Bans. Merci de vous rendre sur la page dédiée pour voir la liste complète.
Plusieurs crèches ou structures d'accueil d'enfant sont aussi disponibles à proximité de Bans sur la page dédiée de garde d'enfant.
En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Starsbourg au 03 88 37 37 37.

Cimetières proche de la commune

Les mairies gèrent les cimetières sur leur territoire et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement à la mairie où se trouve le cimetière pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que la commune du cimetière peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.
Voici la liste des cimetières proches de Bans :

Petites annonces sur Bans

Merci de choisir une catégorie de petites annonces de Bans ci-dessous pour voir la liste de toutes les annonces de particuliers et professionnels présentes sur le village.

Transports à Bans

Pour connaître le prix actuellement des différents carburants disponibles proches de Bans (gazole, SP95-98, E85 et GPL) rendez-vous sur la page des prix des carburants à Bans.

Gares et haltes ferroviaires proches de Bans

Aéroports et aérodromes proches de Bans

Actualités sur le village Bans

Pour connaître toutes les évolutions de l'actualité locale en temps réel, nous recensons quotidiennement dans cette rubrique les articles de presse en rapport avec la commune de Bans.

  • Les aînés mis à l'honneur lors d'un repas gastronomique
    Samedi 16 janvier, les membres du conseil municipal, les membres du CCAS, le personnel communal et les aînés de 70 ans et plus se sont retrouvés au ...
  • Coup de jeune pour la voirie communale
    Samedi, à lors de la cérémonie des vœux aux habitants, Guy Villet, maire, a dévoilé les projets 2016. Suite à la construction du réseau ...
  • Baniers-Banières : le président passe la main
    Vendredi, lors de la réunion de l'association Baniers-banières, Sylvie Lecuelle, secrétaire et Jacky Pannaux, président, ont fait savoir qu'ils ne ...
  • Michel Villet, honoré pour sa fidélité
    Distinction
  • Les Baniers prêts pour un nouveau vide-greniers
    Vendredi, l'association baniers-banières effectuait sa rentrée sous la présidence de Jacky Pannaux.
Voir toutes les actualités de Bans

Histoire et patrimoine

Patrimoine mondial

Voici le seul site dans un rayon de 30 km autour de Bans a être classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité :

Immeubles protégés et monuments historiques

Croix de chemin en pierre datée de 1539 est le seul monument historique classé du village de Bans datant du 2e quart 16e siècle.

Catastrophes naturelles et risques potentiels

Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé 4 évènements survenus sur la commune de Bans. Ci-dessous, voici la liste complète des catastrophes naturelles ou technologiques survenues sur le territoire de la commune :

  • Inondations et coulées de boue le 16 mai 1983
  • Inondations et coulées de boue du 25 au 28 décembre 1995
  • Inondations et coulées de boue du 8 au 9 juin 1996
  • Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain du 25 au 29 décembre 1999

Le risque sismique sur le territoire de la commune de Bans est faible car elle se trouve dans une zone de sismicité de 2/5.
Il existe un potentiel faible mais non-nul du radon, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
Dans un rayon de 150 km autour de Bans, il y a 3 centrales nucléaires implantées : La Centrale nucléaire de Mühleberg à 128 km, la Centrale nucléaire du Bugey à 134 km et la Site nucléaire de Creys-Malville à 136 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
Un seul risque potentiel majeur a été identifié et peut survenir sur le territoire de la commune : Inondation.

Promouvoir

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