Les comptes de Proussy

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Comptes de la commune 2015

Pour l'année 2015, le résultat d'ensemble est de 18 000 € soit 44 € par habitant et le fond roulement de la commune de Proussy est de 135 000 € soit 327 € par habitants pour 413 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement109264
dont : Impôts Locaux4510941,28 %
Autres impôts et taxes153613,76 %
Dotation globale de fonctionnement4510941,28 %
Total des charges de fonctionnement70169
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel153621,43 %
Achats et charges externes286840,00 %
Charges financières121,43 %
Contingents71710,00 %
Subventions versées4105,71 %
Résultat comptable3994

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement3175
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA71722,58 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement52126
dont : Dépenses d'équipement4510986,54 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées61511,54 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement2151

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement409736,70 %
Capacité d'autofinancement399435,78 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts327729,36 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2015297026,61 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette8197,34 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2816801639
Taxe foncière sur les propriétés bâties1694091536
Taxe foncière sur les propriétés non bâties842031536
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Proussy

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6 rue de la Libération - PROUSSY
14110 CONDE-EN-NORMANDIE

proussy@condenormandie.fr

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0891150360

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