Les comptes de Nossoncourt

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 174 000 € soit 1 582 € par habitant et le fond roulement de la commune de Nossoncourt est de 287 000 € soit 2 609 € par habitants pour 110 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement2532 300
Produits de fonctionnement (CAF)2532 300
dont : Impôts Locaux161456,32 %
Autres impôts et taxes8733,16 %
Dotation globale de fonctionnement151365,93 %
Total des charges de fonctionnement1211 100
Charges de fonctionnement (CAF)66600
dont : Charges de personnel1311810,74 %
Achats et charges externes3229126,45 %
Charges financières000,00 %
Contingents10918,26 %
Subventions versées190,83 %
Résultat comptable1321 200

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement66600
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues6559,09 %
FCTVA5457,58 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement24218
dont : Dépenses d'équipement24218100,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-42-382

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement1871 70073,91 %
Capacité d'autofinancement1871 70073,91 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts1871 70073,91 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017000,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette000,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)6559112109
Taxe foncière sur les propriétés bâties60545436
Taxe foncière sur les propriétés non bâties16145218
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises13118218

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises19
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Nossoncourt

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Mairie de Nossoncourt
4 Rue de la Mairie
88700 NOSSONCOURT

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360